Prochain conseil communautaire

Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mardi 8 octobre à 18h30 au Carroir à La Chaussée.

Procés-verbaux des séances du Conseil communautaire

• Procés-verbal de la séance du 28 mai 2024 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 26 mars 2024 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 30 janvier 2024 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 30 novembre 2023 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 4 juillet 2023 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 22 mai 2023 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 21 mars 2023 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 31 janvier 2023 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 29 novembre 2023 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 11 octobre 2022 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 5 juillet 2022 - Téléchargez le procés-verbal
• Procés-verbal de la séance du 24 mai 2022 - Téléchargez le procés-verbal

Liste des délibérations

Conformément à la réforme de publicité des actes des collectivités territoriales applicable à compter du 1^er juillet 2022, le compte-rendu analytique est supprimé pour laisser place à la liste des délibérations.

2024

• Conseil communautaire du 2 jullet 2024
• Conseil communautaire du 28 mai 2024
• Conseil communautaire du 26 mars 2024
• Conseil communautaire du 30 janvier 2024
  

2023

• Conseil communautaire du 9 octobre 2023
• Conseil communautaire du 4 juillet 2023
• Conseil communautaire du 22 mai 2023
• Conseil communautaire du 21 mars 2023
• Conseil communautaire du 31 janvier 2023

2022

• Conseil communautaire du 29 novembre 2022
• Conseil communautaire du 11 octobre 2022
• Conseil communautaire du 5 juillet 2022
• Conseil communautaire du 24 mai 2022 - Procès verbal
• Conseil communautaire du 17 mars 2022
• Conseil communautaire du 01 février 2022

2021

• Conseil communautaire du 9 décembre 2021
• Conseil communautaire du 25 novembre 2021
• Conseil communautaire du 11 octobre 2021
• Conseil communautaire du 8 juillet 2021
• Conseil communautaire du 27 mai 2021 - le Conseil communautaire en vidéo
• Conseil communautaire du 25 mars 2021 - le Conseil communautaire en vidéo
• Conseil communautaire du 4 février 2021 - le Conseil communautaire en vidéo

2020

• Conseil communautaire du 3 décembre 2020 - le Conseil communautaire en vidéo
• Conseil communautaire du 13 novembre 2020 - le Conseil communautaire en vidéo
• Conseil communautaire du 12 octobre 2020
• Conseil communautaire du 17 juillet 2020
• Conseil communautaire du 10 juillet 2020
• Conseil communautaire du 5 mars 2020
• Conseil communautaire du 6 février 2020

2019

• Conseil communautaire du 5 décembre 2019
• Conseil communautaire du 3 octobre 2019
• Conseil communautaire du 11 juillet 2019
• Conseil communautaire du 16 mai 2019
• Conseil communautaire du 4 avril 2019
• Conseil communautaire du 7 février 2019

2018

• Conseil communautaire du 06 décembre 2018
• Conseil communautaire du 08 novembre 2018
• Conseil communautaire du 04 octobre 2018
• Conseil communautaire du 12 juillet 2018
• Conseil communautaire du 31 mai 2018
• Conseil communautaire du 5 avril 2018
• Conseil communautaire du 8 février 2018

2017

• Conseil Communautaire du 9 février 2017
• Conseil Communautaire du 30 mars 2017
• Conseil Communautaie du 1er juin 2017
• Conseil Communautaire du 6 juillet 2017
• Conseil Communautaire du 12 octobre 2017
• Conseil Communautaire du 7 décembre 2017

2016

• Conseil Communautaire du 15 décembre 2016
• Conseil Communautaire du 29 septembre 2016
• Conseil Communautaire du 7 juillet 2016
• Conseil Communautaire du 19 mai 2016
• Conseil Communautaire du 4 février 2016
• Conseil Communautaire du 31 mars 2016

2015

• Conseil Communautaire du 3 décembre 2015
• Conseil Communautaire du 1er octobre 2015
• Conseil Communautaire du 9 juillet 2015
• Conseil communautaire du 28 mai 2015
• Conseil communautaire du 27 mars 2015
• Conseil communautaire du 29 janvier 2015

2014

• Conseil Communautaire du 18 décembre 2014 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 13 novembre 2014 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 18 septembre 2014 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 10 juillet 2014 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 22 mai 2014 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 17 avril 2014 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 20 février 2014 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 30 janvier 2014 - Télécharger les délibérations

2013

• Conseil Communautaire du 14 novembre 2013 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 19 septembre 2013 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 11 Juillet 2013 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 13 juin 2013 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 16 mai 2013 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 28/03/2013 - Télécharger les délibérations
• Conseil Communautaire du 14/02/2013 - Télécharger les délibérations

Actes administratifs

Recueils des actes administratifs

Tous les trois mois, les délibérations du conseil communautaire, les décisions et les arrêtés du président à portée générale sont rassemblés dans un recueil des actes administratifs. Ces recueils sont à disposition du public, ci-dessous ou à l'accueil de l’Hôtel d'agglomération, aux horaires d’ouverture habituel

• Recueil des actes administratifs du 2^e trimestre 2022 (pdf - 18 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 1^e trimestre 2022 (pdf - 23 Mo)

• Recueil des actes administratifs du 4^e trimestre 2021 (pdf - 31 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 3^e trimestre 2021 (pdf - 15 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 2^e trimestre 2021 (pdf - 17 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 1^e trimestre 2021 (pdf - 9 Mo)

• Recueil des actes administratifs du 4^e trimestre 2020 (pdf - 21 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 3^e trimestre 2020 (pdf - 21 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 2^e trimestre 2020 (pdf - 32 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 1^e trimestre 2020 (pdf - 14 Mo)

• Recueil des actes administratifs du 4^e trimestre 2019 (pdf - 19 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 3^e trimestre 2019 (pdf - 11 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 2^e trimestre 2019 (pdf - 19 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 1^er trimestre 2019 (pdf - 5 Mo)

• Recueil des actes administratifs du 4^e trimestre 2018 (pdf - 19 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 3^e trimestre 2018 (pdf - 10 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 2^e trimestre 2018 (pdf - 45 Mo)
• Recueil des actes administratifs du 1^er trimestre 2018 (pdf - 18 Mo)

Extraits des actes administratifs

• Délibération - Election d'un Vice-Président

• Délibération - Personnel territorial

• Délibération - Urbanisme prévisionnel

• Délibération - Aménagement de l'espace

• Délibération - Mobilités - Pièce jointe

• Délibération - Loisirs

• Délibération - Intercommunalité

• Délibération - Cycle de l'eau -Création de la régie

• Délibération - Cycle de l'eau - Adoption du nouveau règlement

• Délibération - Cycle de l'eau - Création du service public

• Délibération - Cycle de l'eau - Gestion de la compétence transférée

Arrêtés

• Arrêté du 22 mai 2024 portant délégation de signature au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à certains responsables, qui vient abroger l'arrêté A-AR2023AS0006P
• Arrêté du 3 mars 2022 portant délégations de signature au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à certains responsables de service, qui vient abroger l'arrêté n° A-AR2020AS-0076P du 4 décembre 2020.

• Arrêté du 28 février 2022 portant délégations permanentes de fonctions et de signature aux vice-présidents et aux conseillers communautaires délégués de la Communauté d’agglomération de Blois, qui vient abroger l'arrêté n° A-AR2021AS-0027P du 13 Octobre 2021.

• Arrêté du 28 février 2022 portant délégations permanentes de fonctions et de signature aux vice-présidents et aux conseillers communautaire délégués, qui vient d'abroger l'arrêté n° A-AR2021AS-0027P du 13 Octobre 2021
• Arrêté du 24 décembre 2021 portant délégation de signature pour la certification du caractère exécutoire d'actes administratifs, pour l’apposition du paraphe sur les registres des actes administratifs et pour la délivrance d'expédition de ces registres

• Arrêté du 24 novembre 2021 portant délégations de signature à Laure-Anne CHAPELLE, Directrice de la régie de l’Eau de Blois / Agglopolys, Angélique PEAN Responsable administrative, financière et RH, Lorène MOLINIER, Responsable technique de ladite régie et à Benjamin DENIS, Directeur général adjoint à la Transition écologique.

• Arrêté du 24 novembre 2021 portant délégations de signature à Laure-Anne CHAPELLE, Directrice de la régie de l'assainissement, Angélique PEAN Responsable administrative, financière et RH et Lorène MOLINIER, Responsable technique de ladite régie et à Benjamin DENIS, Directeur général adjoint à la Transition écologique.

• Arrêté du 13 octobre 2021 portant délégations permanentes de fonctions et de signature aux vice-présidents, aux conseillers communautaires délégués, au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à certains responsables de service d'Agglopolys en matière de marchés publics

• Arrêté portant délégations permanentes de fonctions et de signature aux vice-présidents, aux conseillers communautaires délégués, au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à certains responsables de service d’Agglopolys en matière de marchés publics, qui vient abroger l’arrêté n° A-AR2020AS-0075p du 4 décembre 2020.

• Arrêté relatif à la Renonciation au transfert des pouvoirs de police spéciale en matière de collecte de déchets ménagers, de réalisation d'aires d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage, de voirie (circulation et stationnement, délivrance des autorisations de stationnement de taxis) et d’habitat – Acceptation du transfert du pouvoir de police spéciale en matière d'assainissement.

• Arrêté portant délégations permanentes de fonctions et de signature aux vice-présidents et aux conseillers communautaires délégués

• Arrêté portant délégation de signature au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à certains responsables de service.