DERNIERE MISE A JOUR LE 25/11/2024

TOME 1 - RAPPORT DE PRESENTATION

Je le consulte pour connaître la définition et la justification des règles édictées dans le PLUi-HD ou encore le diagnostic du territoire

1.1 Diagnostic et ses annexes

• PARTIE 1 (cahier habitat et habitants, cahier économie et équipements, cahier agriculture)
• PARTIE 2 (cahier mobilités, cahier paysage et patrimoine, cahier foncier + annexes)

1.2 Etat initial de l'environnement

1.3 Synthèse des enjeux

1.4 Justification des choix et ses annexes

1.5 Evaluation environnementale

1.6 Résumé non technique

1.7 Evolutions du PLUi-HD

TOME 2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

Je le consulte pour prendre connaissance du projet de territoire pour les 15 prochaines années (2022-2037).

TOME 2 PADD

TOME 3 - REGLEMENT

- Je consulte ces deux pièces réglementaires pour connaître le zonage de ma parcelle et les règles associées.

- Les projets doivent être CONFORMES au règlement.

3.1 REGLEMENT ECRIT

• 3.1.1 REGLEMENT UV

• 3.1.2 REGLEMENT UI

• 3.1.3 REGLEMENT UJ

• 3.1.4 REGLEMENT UP

• 3.1.5 REGLEMENT UE

• 3.1.6 REGLEMENT UA

• 3.1.7 REGLEMENT UC

• 3.1.8 REGLEMENT UM

• 3.1.9 REGLEMENT 1AUV-I-J

• 3.1.10 REGLEMENT 1AUA-C

• 3.1.11 REGLEMENT 2AU

• 3.1.12 REGLEMENT 2AUA

• 3.1.13 REGLEMENT A

• 3.1.14 REGLEMENT N

• 3.1.15 CAHIER PRESCRIPTIONS ENSEMBLES PATRIMONIAUX

• 3.1.16 LEXIQUE

3.2 REGLEMENT GRAPHIQUE

• 3.2.1 AVERDON

• 3.2.2 BLOIS
  • BLOIS 5000e Nord
  • BLOIS 5000e Sud
  • BLOIS 500e Nord-Ouest
  • BLOIS 500e Sud-Ouest
  • BLOIS plans 2000e PARTIE 1
  • BLOIS plans 2000e PARTIE 2
  • BLOIS plan stationnement
  • BLOIS tableau emplacements réservés
  • BLOIS tableaux bâtiments patrimoniaux

• 3.2.3 CANDE-SUR-BEUVRON
  • CANDE PARTIE 1
  • CANDE PARTIE 2

• 3.2.4 CELLETTES
  • CELLETTES PARTIE 1
  • CELLETTES PARTIE 2

• 3.2.5 CHAILLES
  • CHAILLES PARTIE 1
  • CHAILLES PARTIE 2

• 3.2.6 CHAMPIGNY-EN-BEAUCE

• 3.2.7 CHAUMONT-SUR-LOIRE

• 3.2.8 CHEVERNY

• 3.2.9 CHITENAY

• 3.2.10 CORMERAY

• 3.2.11 COUR-CHEVERNY
  • COUR-CHEVERNY PARTIE 1
  • COUR-CHEVERNY PARTIE 2

• 3.2.12 FOSSE

• 3.2.13 FRANCAY

• 3.2.14 HERBAULT

• 3.2.15 LA CHAPELLE-VENDOMOISE

• 3.2.16 LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR

• 3.2.17 LANCOME

• 3.2.18 LANDES-LE-GAULOIS

• 3.2.19 LES MONTILS

• 3.2.20 MAROLLES

• 3.2.21 MENARS

• 3.2.22 MESLAND

• 3.2.23 MONTEAUX

• 3.2.24 MONTHOU-SUR-BIEVRE

• 3.2.25 RILLY-SUR-LOIRE

• 3.2.26 SAMBIN

• 3.2.27 SANTENAY

• 3.2.28 SEUR

• 3.2.29 SAINT-BOHAIRE

• 3.2.30 SAINT-CYR-DU-GAULT

• 3.2.31 SAINT-DENIS-SUR-LOIRE

• 3.2.32 SAINT-ETIENNE-DES-GUERETS

• 3.2.33 SAINT-GERVAIS-LA-FORET

• 3.2.34 SAINT-LUBIN-EN-VERGONNOIS

• 3.2.35 SAINT-SULPICE-DE-POMMERAY

• 3.2.36 VALAIRE

• 3.2.37 VALENCISSE
  • VALENCISSE PARTIE 1
  • VALENCISSE PARTIE 2

• 3.2.38 VALLOIRE-SUR-CISSE
  • VALLOIRE-SUR-CISSE PARTIE 1
  • VALLOIRE-SUR-CISSE PARTIE 2

• 3.2.39 VEUZAIN-SUR-LOIRE
  • VEUZAIN-SUR-LOIRE PARTIE 1
  • VEUZAIN-SUR-LOIRE PARTIE 2

• 3.2.40 VILLEBAROU

• 3.2.41 VILLEFRANCOEUR

• 3.2.42 VILLERBON

• 3.2.43 VINEUIL
  • VINEUIL PARTIE 1
  • VINEUIL PARTIE 2

• TABLEAUX COMPILES (emplacements réservés, petit patrimoine, bâtiments patrimoniaux, ensembles patrimoniaux)

TOME 4 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

- Je consulte les OAP sectorielles pour connaître les principes d’aménagement de mon terrain s’il est situé dans un périmètre d’OAP sur le document graphique du règlement (pièce n°3.2.0)
- Je consulte les OAP thématique pour connaître les orientations qui me permettront d’améliorer mon projet

- Les projets doivent être COMPATIBLES avec les OAP

4.1 OAP SECTORIELLES

• 4.1.1 OAP Echéancier d'ouverture à l'urbanisation

• 4.1.2 OAP sectorielles Habitat

• 4.1.3 OAP sectorielles Economie

• 4.1.4 OAP sectorielle PANU

4.2 OAP THEMATIQUES

• 4.2.1 OAP thématique Economie

• 4.2.2 OAP thématique Mixité et diversité de l'habitat

• 4.2.3 OAP thématique Mobilité

• 4.2.4 OAP thématique Transition écologique et Paysage

• 4.2.5 OAP thématique UNESCO Val de Loire

TOME 5 - PROGRAMMES D'ORIENTATIONS ET D'ACTIONS

- Je le consulte si je veux prendre connaissance de la politique de développement de l’habitat et des mobilités et les moyens de son application sur le territoire.

5.1 POA HABITAT

5.2 POA MOBILITE

TOME 6 - ANNEXES

- Je les consulte pour prendre en compte les autres contraintes potentielles qui grèvent ma parcelle.

6.1 Servitudes d'utilité Publique (SUP) - SOMMAIRE -

• 6.1.1 Liste et annexes des SUP par commune

• 6.1.2 Plan des servitudes d'Utilité Publique
  • 6.1.2.1 UG COEUR AGGLOMERATION
  • 6.1.2.2 BLOIS
  • 6.1.2.3 UG CHEVERNY COUR-CHEVERNY CHAILLES LES MONTILS
  • 6.1.2.4 UG VEUZAIN CHAUMONT
  • 6.1.2.5 UG HERBAULT
  • 6.1.2.6 UG PLATEAU DE BEAUCE

• 6.1.3 Compléments SUP
  • 6.1.3.1 Monuments historiques (Blois et Valencisse)
  • 6.1.3.2 SPR (PSMV) (Blois)
  • 6.1.3.3 Zones Agricoles Protégées (ZAP) (Vineuil)
  • 6.1.3.4 Protection équipements sportifs (Chailles)
  • 6.1.3.5 PPRI (plans de prévention du risque inondation - Loire)
    • Loire Amont - Ménars/Saint-Denis/La Chaussée
    • Loire Aval - Valloire/Veuzain/Monteaux/Candé/Chaumont/Rilly
    • Blois/Chailles/Vineuil/Saint-Gervais
  • 6.1.3.6 PPRT et autres risques technologiques (Blois, Fossé et Marolles)
  • 6.1.3.7 Voies ferrées
  • 6.1.3.8 Sites classés
  • 6.1.3.9 Captage d'eau

6.2 Autres annexes réglementaires - SOMMAIRE -

• 6.2.1 Périmètres de zones d'aménagements concertés (ZAC)
• 6.2.2 Périmètre de projet urbain partenarial (PUP) (Veuzain)
• 6.2.3 Droit de préemption urbain
• 6.2.4 Périmètre de protection L111-17 (Ménars et Cheverny)
• 6.2.5 Réseau de chaleur (Blois)
• 6.2.6 Classement sonore des infrastructures de transports
• 6.2.7 Bois et fôret relevant du régime forestier
• 6.2.8 Secteur d'information sur les sols (SIS) (Blois et La Chaussée-Saint-Victor)
• 6.2.9 Règlement local de publicité (Blois)
• 6.2.10 Périmètre UNESCO
  • PARTIE 1 (de Blois à Monteaux)
  • PARTIE 2 (de Rilly-sur-Loire à Vineuil)
• 6.2.11 Zone de présomption de prescriptions archéologiques (ZPPA) (Blois, Villebarou et Cour-Cheverny)

6.3 Annexes sanitaires - SOMMAIRE -

• 6.3.1 Réseau d'adduction eau potable
  • PARTIE 1 (Notice + d'Averdon à Chaumont-sur-Loire)
  • PARTIE 2 (de Cheverny à La Chaussée-Saint-Victor)
  • PARTIE 3 (de Lancôme à Saint-Bohaire)
  • PARTIE 4 (de Saint-Cyr-du-Gault à Seur)
  • PARTIE 5 (de Valaire à Vineuil)
• 6.3.2 Réseau d'assainissement
  • 6.3.2.1 Dossier général
  • 6.3.2.2 Notices communales PARTIE 1 (de Averdon à Sambin)
  • 6.3.2.2 Notices communales PARTIE 2 (de Santenay à Vineuil)
  • 6.3.2.3 Cartes PARTIE 1 (d'Averdon à Champigny-en-Beauce)
  • 6.3.2.3 Cartes PARTIE 2 (de Chaumont-sur-Loire à Landes-le-Gaulois)
  • 6.3.2.3 Cartes PARTIE 3 (de Les Montils à Saint-Gervais-la-Forêt)
  • 6.3.2.3 Cartes PARTIE 4 (de Saint-Lubin-en-Vergonnois à Valloire-sur-Cisse)
  • 6.3.2.3 Cartes PARTIE 5 (de Veuzain-sur-Loire à Vineuil)
  • 6.3.2.4 Evaluation environnementale
• 6.3.3 Traitement des déchets

6.4 Annexes informatives - SOMMAIRE -

• 6.4.1.1 Zones inondables du Beuvron
• 6.4.1.2 Zones inondables du Cosson
• 6.4.2 Zones inondables de la Cisse
• 6.4.3 Aléa retrait gonflement argile
• 6.4.4 Atlas départemental des carrières
• 6.4.5 Archéologie (Valencisse et Vineuil)

ACTES ADMINISTRATIFS

Délibération d'approbation du 29 novembre 2022

Annexe 1 Tableau des avis reçus

Annexe 2 Notice réponses aux PPA PPC communes

Annexe 3 Tableau synthèse observation Enquête Publique

Annexe 4 Analyse des réserves

Arrêté actant la mise à jour n°1 du 12 juillet 2023

Arrêté actant la mise à jour n°2 du 14 juin 2024

Délibération approuvant la modification simplifiée n°1 du 8 octobre 2024