La présente procédure de modification simplifiée vise à apporter des retouches au PLUi-HD que sa mise en œuvre requiert, sans porter atteinte ni à son économie générale, ni aux objectifs énoncés par le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) :
Le dossier est consultable pendant un mois du 21 mai au 21 juin 2024 inclus :
Adresses, jours et horaires d'ouverture habituels au public des structures à consulter dans l'avis téléchargeable en bas de page.
Les observations peuvent être formulées :
1- La notice (détaille la procédure, les modifications apportées, avec en annexe les avis reçus des communes, personnes publiques associées, CDPENAF et MRAE)
Notice de la Modification Simplifiée n°1 du PLUi-HD
2- Les pièces modifiées
TOME 1 RAPPORT DE PRÉSENTATION
TOME 3 RÈGLEMENT
3.1 Règlement écrit
3.1.7 Règlement Uc |
3.1.8 Règlement Um |
3.1.9 Règlement 1AUi-v-j |
3.1.10 Règlement 1AUa-c |
3.1.13 Règlement A |
3.2 Règlement graphique
3.2.1.6 AVERDON plan de stationnement
3.2.2.14 BLOIS plan de stationnement
3.2.3.1 CANDE-SUR-BEUVRON NORD 1/2
3.2.3.2 CANDE-SUR-BEUVRON SUD 2/2
3.2.3.5 CANDE-SUR-BEUVRON plan de stationnement
3.2.3.6 CANDE-SUR-BEUVRON Tableau des emplacements réservés
3.2.4.7 CELLETTES plan de stationnement
3.2.5.6 CHAILLES plan de stationnement
3.2.5.7 CHAILLES Tableau des emplacements réservés
3.2.6.5 CHAMPIGNY EN BEAUCE plan de stationnement
3.2.7.1 CHAUMONT-SUR-LOIRE Centre 1/3
3.2.7.2 CHAUMONT-SUR-LOIRE Nord 2/3
3.2.7.4 CHAUMONT-SUR-LOIRE 1/2
3.2.7.5 CHAUMONT-SUR-LOIRE 2/2
3.2.7.7 CHAUMONT SUR LOIRE Tableau des emplacements réservés
3.2.8.5 CHEVERNY plan de stationnement
3.2.8.6 CHEVERNY Tableau des emplacements réservés
3.2.8.7 CHEVERNY Tableau des bâtiments patrimoniaux à protéger
3.2.9.5 CHITENAY plan de stationnement
3.2.11.7 COUR-CHEVERNY plan de stationnement
3.2.12.5 FOSSE plan de stationnement
3.2.14.4 HERBAULT plan de stationnement
3.2.15.4 LA CHAPELLE-VENDOMOISE plan de stationnement
3.2.16.1 LA CHAUSSEE_ST_VICTOR
3.2.16.2 LA CHAUSSEE_ST_VICTOR 1/2
3.2.16.3 LA CHAUSSEE_ST_VICTOR 2/2
3.2.16.4 LA CHAUSSEE-ST-VICTOR plan de stationnement
3.2.18.5 LANDES-LE-GAULOIS plan de stationnement
3.2.19.4 LES MONTILS plan de stationnement
3.2.20.5 MAROLLES plan de stationnement
3.2.23.3 MONTEAUX plan de stationnement
3.2.25.1 RILLY-SUR-LOIRE NORD 1/2
3.2.25.2 RILLY-SUR-LOIRE SUD 2/2
3.2.25.4 RILLY-SUR-LOIRE plan de stationnement
3.2.26.4 SAMBIN plan de stationnement
3.2.29.5 SAINT-BOHAIRE plan de stationnement
3.2.31.2 ST-DENIS-SUR-LOIRE 1/2
3.2.31.3 ST-DENIS-SUR-LOIRE 2/2
3.2.31.4 ST-DENIS-SUR-LOIRE plan de stationnement
3.2.32.1 SAINT-ETIENNE-DES-GUERETS NORD 1/2
3.2.32.2 SAINT-ETIENNE-DES-GUERETS SUD 2/2
3.2.34.4 ST-LUBIN-EN-VERGONNOIS plan de stationnement
3.2.35.4 ST-SULPICE-DE-POMMERAY plan de stationnement
3.2.37.8 VALENCISSE plan de stationnement
3.2.38.3 VALLOIRE-SUR-CISSE Est 3/4
3.2.38.4 VALLOIRE-SUR-CISSE Sud 4/4
3.2.38.7 VALLOIRE-SUR-CISSE 3/3
3.2.38.8 VALLOIRE-SUR-CISSE plan de stationnement
3.2.39.1 VEUZAIN-SUR-LOIRE Ouest 1/4
3.2.39.2 VEUZAIN-SUR-LOIRE Centre 2/4
3.2.39.3 VEUZAIN-SUR-LOIRE Nord 3/4
3.2.39.5 VEUZAIN-SUR-LOIRE 1/5
3.2.39.6 VEUZAIN-SUR-LOIRE 2/5
3.2.39.7 VEUZAIN-SUR-LOIRE 3/5
3.2.39.8 VEUZAIN-SUR-LOIRE 4/5
3.2.39.9 VEUZAIN-SUR-LOIRE 5/5
3.2.39.10 VEUZAIN-SUR-LOIRE plan de stationnement
3.2.39.11 VEUZAIN-SUR-LOIRE Tableau des emplacements réservés
3.2.40.4 VILLEBAROU plan de stationnement
Délibération portant sur l'évaluation environnementale
Délibération portant sur les modalités de mise à disposition du dossier